Marque enregistrée - Marque en vigueur

PlastiFrame
TEC TEX

Numéro de dépôt :
4400746
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
PlastiFrame de TEC TEX

Présentation de la marque PlastiFrame

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par TEC TEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PlastiFrame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est TEC TEX domicilié(e) 10 ue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68063 - MULHOUSE (cedex) - France.

La marque PlastiFrame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PlastiFrame arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

TEC TEX a également déposé les autres marques suivantes : FRAME UP , Lumi System , HOMETIS , DECO SYSTEM , Project System , Music System , SILENT SYSTEM , Lumi System , Sono System


TEC TEX - 10 ue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France


Monsieur Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad - 68063 - MULHOUSE (cedex) - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Profilés et baguettes non métalliques pour la pose tendue à froid de revêtements souples (textiles), cadres non métalliques pour la pose tendue à froid de revêtements souples (textiles).